BEFESTIGUNGSELEMENT MIT VARIABLEM GEWINDE

Brevet européen · EP3198154 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198154
Numéro de demande
EP15772159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
US 201414493029 22.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/050918 18.09.2015
Publication PCT
WO2016/048822 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

PARK, Jeremy Scott

Pleasanton, California 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.