JUSTAGESYSTEM UM EIN OPTISCHES ELEMENT ODER EINE PROBE IM VAKUUM AUSZURICHTEN
Brevet européen · EP3198321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198321
- Numéro de demande
- EP14790292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2014
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 7/24 (2006.01)G03F 7/20 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)G02B 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001905 23.09.2014
- Publication PCT
- WO2016/046583 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 21 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 21.08.2018
- 21 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.12.2017
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
16341 Panketal, DE
15537 Erkner, DE
16341 Panketal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.