MECANISME DE SONNERIE
Brevet européen · EP3198343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198343
- Numéro de demande
- EP15766855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/12 (2006.01)G04B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 14382014 23.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071815 23.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046245 31.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
4 entrées antérieures
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
2014 Bôle
2416 Les Brenets
2024 Saint-Aubin-Sauges
25700 Mathay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.