ERZEUGUNG EINER KONTROLLSEQUENZ FÜR QUANTENKONTROLLE
Brevet européen · EP3198348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198348
- Numéro de demande
- EP15844306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B82Y 15/00 (2011.01)
- Priorité
- US 201462054630 P 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/000500 23.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/044917 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
Kitchener, Ontario N2H 5N7, CA
Branchton, Ontario N0B 1L0, CA
Waterloo, Ontario N2J 1B9, CA
Sydney, New South Wales 2000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.