FLUIDSTEUERVENTILE
Brevet européen · EP3198351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198351
- Numéro de demande
- EP15784095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/13 (2006.01)A47K 3/28 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)G05D 11/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201416876 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052773 24.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046560 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
SANSUM, Nigel Paul
Gloucester Gloucestershire GL2 3NJ, GB
LEA, Benjamin
Cheltenham Gloucestershire GL52 8FD, GB
WESTGATE, Simon
Cheltenham Gloucestershire GL52 3EQ, GB
MEAD, Richard James
Cheltenham Gloucestershire GL53 8LQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.