FLANSCHBEFESTIGUNG

Brevet européen · EP3198616 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198616
Numéro de demande
EP15777769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01B 17/26 (2006.01)
H01B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201414496091 25.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/050389 16.09.2015
Publication PCT
WO2016/048742 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 21 mai 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  8. 22 déc. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

1 entrée antérieure
  1. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Hitachi Energy AG

Hitachi Energy Ltd

Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

Inventeur

ELDER, Lonnie C.

Jackson, TN 38305, US

CZYZEWSKI, Jan

PL-30-223 Krakow, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.