BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP3198665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198665
- Numéro de demande
- EP15771889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/10 (2006.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/643 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)B60K 1/04 (2019.01)B60L 1/06 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014114021 26.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/071631 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/046146 31.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
ROTH, Joachim Georg
89584 Ehingen, DE
GIESE, Peter
91074 Herzogenaurach, DE
OBRIST, Frank
A-6900 Bregenz, AT
GRAZ, Martin
A-6890 Lustenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.