SYSTEME DE PILE A COMBUSTIBLE SECURISEE

Brevet européen · EP3198674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198674
Numéro de demande
EP15775776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
27 nov. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/2475 (2016.01)
H01M 8/0662 (2016.01)
H01M 8/0438 (2016.01)
H01M 8/04007 (2016.01)
B64D 45/00 (2006.01)
B64D 41/00 (2006.01)
H01M 8/04291 (2016.01)
Priorité
FR 1458959 23.09.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052514 18.09.2015
Publication PCT
WO2016/046477 31.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Safran Power Units

8 Chemin du Pont de Rupe, 31200 Toulouse, FR

Inventeur

BOUDJEMAA, Fabien

F-92380 Garches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.