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Brevet européen · EP3198686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198686
- Numéro de demande
- EP16775470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2016
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 21 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01R 24/54 (2011.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 12/70 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 24/50 (2011.01)H01R 12/73 (2011.01)H01R 12/91 (2011.01)H01R 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015007010 U 07.10.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001634 04.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/059950 13.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
83413 Fridolfing, DE
83416 Saaldorf-Surheim, DE
83413 Fridolfing, DE
83413 Fridolfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.