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Brevet européen · EP3198801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198801
- Numéro de demande
- EP15844493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 12/725 (2013.01)
- Priorité
- US 201414492773 22.09.2014US 201514800897 16.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/051521 22.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/049065 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
CAPUTO, Pete, Joseph, II
Highlands Ranch, CO 80126, US
SELLA, William, Thomas
Parker, CO 80138, US
SELLA, James, Michael
Parker, CO 80138, US
TEETS, Harold, Wayne
Highlands Ranch, Colorado 80130, US
EWERT, Travis, Duane
Highlands Ranch, CO 80126, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.