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Brevet européen · EP3198822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3198822
Numéro de demande
EP15844361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
1 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/02 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/721 (2013.01)
H04L 29/12 (2006.01)
H04L 12/851 (2013.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
US 201414497954 26.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/044815 12.08.2015
Publication PCT
WO2016/048467 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Inventeur

KAPLAN, Hadriel

Nashua, NH 03062, US

PENFIELD, Robert

Concord, MA 01742, US

KUMAR, Prashant

Andover, MA 01810, US

MELAMPY, Patrick J.

Dunstable, MA 01827, US

BAJ, Michael

Somerville, MA 02145, US

TIMMONS, Patrick

Newton, MA 02461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.