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Brevet européen · EP3198891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3198891
- Numéro de demande
- EP15754249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069654 27.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/045906 31.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.