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Brevet européen · EP3199325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3199325
- Numéro de demande
- EP15843153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B29C 49/46 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/10 (2006.01)B29C 49/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014193728 24.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/004572 08.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/047067 31.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.12.2019
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP
Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP
Tokyo 136-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.