ABDICHTUNGSSYSTEM FÜR EIN DUSCHBODENELEMENT
Brevet européen · EP3199716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3199716
- Numéro de demande
- EP17153016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)A47K 3/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016100460 U 29.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 juil. 2026
Titre
- Titre
- DICHTMANSCHETTE FÜR DUSCHSYSTEME MIT BODENABLAUF UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES UNTERBAUS FÜR EINE NASSZELLE → ABDICHTUNGSSYSTEM FÜR EIN DUSCHBODENELEMENT
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 14 avr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
2 entrées antérieures
- 29 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
08239 Bergen, DE
32549 Bad Oeynhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.