FENSTERJALOUSIE
Brevet européen · EP3199742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3199742
- Numéro de demande
- EP17153033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/304 (2006.01)E06B 9/322 (2006.01)E06B 9/323 (2006.01)E06B 9/326 (2006.01)E06B 9/34 (2006.01)E06B 9/264 (2006.01)E06B 9/382 (2006.01)E06B 9/386 (2006.01)E06B 9/42 (2006.01)E06B 9/84 (2006.01)F16H 1/28 (2006.01)F16D 41/12 (2006.01)F16H 19/06 (2006.01)E06B 9/303 (2006.01)E06B 9/307 (2006.01)E06B 9/388 (2006.01)F16H 29/12 (2006.01)E06B 9/80 (2006.01)
- Priorité
- CN 201620093383 U 29.01.2016US 201662318771 P 06.04.2016US 201662326020 P 22.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Inventeur
CHEN, Lin
408 Taichung City, TW
NIEN, Keng-Hao
408 Taichung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.