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Brevet européen · EP3199754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3199754
- Numéro de demande
- EP17153698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2017
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F01D 1/02 (2006.01)F01D 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201615010634 29.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
Longueuil, Québec J4G 1A1, CA
Longueuil, Québec J4G 1A1, CA
Longueuil, Québec J4G 1A1, CA
Longueuil, Québec J4G 1A1, CA
Longueuil, Québec J4G 1A1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.