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Brevet européen · EP3199793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3199793
- Numéro de demande
- EP15844172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2015
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02M 69/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014196723 26.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/003751 27.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/047015 31.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
NISHIZAWA, Hiroyuki
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
SUZUKI, Shuji
Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.