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Brevet européen · EP3199866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3199866
Numéro de demande
EP15900452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2015
Publié
2 août 2017
Délivré
26 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21W 111/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
JP 2015155332 05.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/086480 28.12.2015
Publication PCT
WO2017/022143 09.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Inventeur

SHIGEMATSU, Daisuke

Osaka-shi Osaka 541-0056, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.