LEUCHTE
Brevet européen · EP3199868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3199868
- Numéro de demande
- EP16153227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2016
- Publié
- 2 août 2017
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21S 4/28 (2016.01)F21V 19/00 (2006.01)F21Y 103/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21V 15/01 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 09.08.2019
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
6850 Dornbirn, AT
6900 Bregenz, AT
6858 Bildstein, AT
Durham, DL5 4XE, GB
Durham, DL17 7GG, GB
Jesmond Newcastle Upon Tyne,, GB
6845 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.