KÜHLSCHRANKTABLAR MIT FEDERELEMENT

Brevet européen · EP3199896 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3199896
Numéro de demande
EP17000001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2017
Publié
2 août 2017
Délivré
13 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F25D 23/06 (2006.01)
F25D 25/02 (2006.01)
Priorité
CH 1292016 01.02.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 11 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  8. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Inventeur

Oechsle, Hans-Peter

6830 Rankweil, AT

Bachmann, Adrian Hermann

8590 Romanshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.