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Brevet européen · EP3200162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3200162
Numéro de demande
EP17152845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2017
Publié
2 août 2017
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G07D 1/00 (2006.01)
Priorité
IT UB20160080 28.01.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Coges S.p.A.

Via Luigi Dalla Via, 10, 36015 Vicenza, IT

Inventeur

MALAGURI, Alberto

36010 Carrè (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.