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Brevet européen · EP3200648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3200648
Numéro de demande
EP15794635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
20 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A45D 40/26 (2006.01)
Priorité
IT MI20140300 01.10.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/057498 30.09.2015
Publication PCT
WO2016/051359 07.04.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 8 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

  8. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Titulaire

Brivaplast S.r.l.

Via Vittor Pisani 12/a, 20124 Milano, IT

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

VANONCINI, Stefano

I-20124 Milano, IT

POLETTO, Anna

I-20124 Milano, IT

FUMAGALLI, Ambrogio

I-20124 Milano, IT

GHIRARDI, Giuseppe

I-20124 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.