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Brevet européen · EP3200655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3200655
Numéro de demande
EP15847001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
12 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201462058459 P 01.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/053550 01.10.2015
Publication PCT
WO2016/054407 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

CHINN, Robert

Wilmington, Ohio 45177, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.