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Brevet européen · EP3200675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3200675
Numéro de demande
EP15771665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61F 2/82 (2013.01)
Priorité
FR 1459531 03.10.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072859 02.10.2015
Publication PCT
WO2016/050972 07.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91128 Palaiseau Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

61, Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, FR

Inventeur

BOZSAK, Franz

F-92340 Bourg-la-Reine, FR

CARREEL, Bruno

F-75014 Paris, FR

BONNASSIEUX, Yvan Eric

F-75013 Paris, FR

BARAKAT, Abdul

F-91190 Gif-sur-Yvette, FR

FRANCAIS, Olivier

F-77000 Melun, FR

LE PIOUFLE, Bruno

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.