CHIRURGISCHE MEMBRAN
Brevet européen · EP3200727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3200727
- Numéro de demande
- EP15782006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/28 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 201417243 30.09.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052844 30.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/051165 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 8 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2024
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 14 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.12.2019
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
41132 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.