SPRITZENANORDNUNG
Brevet européen · EP3200855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3200855
- Numéro de demande
- EP15782024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201417548 03.10.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052889 02.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/051198 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
Weybridge Surrey KT13 0YF, GB
Weybridge Surrey KT13 0YF, GB
Lake Geneva, Wisconsin 53147, US
Lake Geneva, Wisconsin 53147, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.