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Brevet européen · EP3200878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3200878
Numéro de demande
EP15847978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61P 31/18 (2006.01)
A61K 39/21 (2006.01)
Priorité
US 201462059497 P 03.10.2014
US 201462059506 P 03.10.2014
Demande PCT
PCT/US2015/054067 05.10.2015
Publication PCT
WO2016/054654 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 12 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.09.2025

  4. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Inventeur

BRUENING, Eric

Damascus, Oregon 97089, US

FRUEH, Klaus

Portland, Oregon 97229, US

PICKER, Louis

Portland, Oregon 97229, US

KORBER, Bette T.M.

Santa Fe, New Mexico 87506, US

THEILER, James

Santa Fe, New Mexico 87506, US

MARSHALL, Emily

Portland, Oregon 97214, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.