SICHERE ELEKTRISCHE BREMSE FÜR EINEN SYNCHRONMOTOR
Brevet européen · EP3201034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201034
- Numéro de demande
- EP15804366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60L 7/00 (2006.01)B60L 7/04 (2006.01)B60L 7/08 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)H02P 3/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 14200387 29.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/077875 27.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/107707 07.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 26 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Straße 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 4 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.12.2018
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
91058 Erlangen, DE
90475 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.