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Brevet européen · EP3201181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3201181
Numéro de demande
EP15846548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201462058294 P 01.10.2014
US 201562199412 P 31.07.2015
Demande PCT
PCT/US2015/053315 30.09.2015
Publication PCT
WO2016/054261 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 14 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

  7. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

SANTOS, Webster L.

Blacksburg, Virginia 24060, US

LYNCH, Kevin R.

Charlottesville, Virginia 22901, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.