VERKEHRSLEITWAND
Brevet européen · EP3201397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201397
- Numéro de demande
- EP15774700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014114199 30.09.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056398 24.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/051291 07.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
56235 Ransbach-Baumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.