FIXATION EN INTERFÉRENCE LUBRIFIÉE

Brevet européen · EP3201483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3201483
Numéro de demande
EP15770950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 33/06 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
F16B 5/02 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
F16B 1/00 (2006.01)
F16B 4/00 (2006.01)
Priorité
FR 1459269 30.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/072468 29.09.2015
Publication PCT
WO2016/050791 07.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée, 75012 Paris, FR

Inventeur

STEPHAN, Johan

F-78800 Houilles, FR

VANDAELE, Christophe

F-78700 Conflans Sainte Honorine, FR

BOURGES, Laurent

Rancho Palos Verdes, CA 90275, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.