DURCHFLUSSMENGENSTEUERUNGSVENTIL MIT DYNAMISCHEM AUSGLEICH
Brevet européen · EP3201500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201500
- Numéro de demande
- EP16734028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16K 1/52 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20152864 05.08.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/052899 18.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/021789 09.02.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
- 27 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.11.2018
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
I-28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
I-28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
I-28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
I-28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
I-28017 San Maurizio d'Opaglio (NO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.