MAGNETISCHER FLUSSMESSER MIT DAMPFDURCHLÄSSIGKEITSSENSOR

Brevet européen · EP3201574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3201574
Numéro de demande
EP15847842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 1/60 (2006.01)
G01F 25/10 (2022.01)
G01M 3/00 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 15/06 (2022.01)
G08B 21/00 (2006.01)
H02B 1/28 (2006.01)
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
US 201414502001 30.09.2014
Demande PCT
PCT/US2015/046884 26.08.2015
Publication PCT
WO2016/053513 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Inventeur

BARTO, Michael

Waconia, Minnesota 55387, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.