KOMBISENSORSYSTEME
Brevet européen · EP3201582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201582
- Numéro de demande
- EP15848030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 1/02 (2006.01)G01W 1/12 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)E06B 9/24 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201462057104 P 29.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/052822 29.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/053960 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
Los Altos, California 94024, US
Los Altos, California 94024, US
Santa Clara, California 95138, US
Milpitas, California 95035, US
San Mateo, California 94402, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.