PRÜFSCHEIBENSYSTEM
Brevet européen · EP3201593 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3201593
- Numéro de demande
- EP15762516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01M 3/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014114147 29.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069690 27.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/050428 07.04.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 19 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Titulaire
35325 Mücke-Merlau, DE
Inventeur
35325 Mücke-Merlau, DE
35325 Mücke-Merlau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.