TEMPERATURKOMPENSIERTER STRAHLRESONATOR

Brevet européen · EP3202036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3202036
Numéro de demande
EP15780911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H03H 9/24 (2006.01)
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
FI 20145868 03.10.2014
Demande PCT
PCT/FI2015/050657 02.10.2015
Publication PCT
WO2016/051022 07.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 8 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

  8. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Teknologian tutkimuskeskus VTT Oy

Teknologian Tutkimuskeskus VTT OY

Vuorimiehentie 3, 02150 Espoo, FI

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

PENSALA, Tuomas

FI-02044 Vtt, FI

PRUNNILA, Mika

FI-02044 Vtt, FI

PEKKO, Panu

FI-02044 Vtt, FI

JAAKKOLA, Antti

FI-02044 Vtt, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.