PROCEDE ET SYSTEME DE BROUILLAGE DE PILOTAGE DE MOBILE AERIEN

Brevet européen · EP3202064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3202064
Numéro de demande
EP15788148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04K 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1402262 03.10.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/052671 05.10.2015
Publication PCT
WO2016/051119 07.04.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

AVANTIX

Avantix

655 Avenue Galilée Bâtiment Horizon, 13794 Aix-en-Provence, FR

Inventeur

SABATIER, Stéphane

F-13580 La Fare, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.