PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'AIDE À LA DÉCISION
Brevet européen · EP3202116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3202116
- Numéro de demande
- EP15775430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/14 (2006.01)G06F 9/451 (2018.01)H04L 29/08 (2006.01)G06Q 10/06 (2012.01)G06Q 10/10 (2012.01)G06F 16/28 (2019.01)G09G 5/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1459449 02.10.2014FR 1461995 05.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072808 02.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/050960 07.04.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 10 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
BIASIOLO, Nicolas
F-33320 Eysines, FR
DE LA RIVIERE, Jean-Baptiste
F-33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.