STROMVERSORGUNG FÜR LICHTBOGENGASBRENNER
Brevet européen · EP3202234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3202234
- Numéro de demande
- EP15767523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05B 7/18 (2006.01)B23K 9/073 (2006.01)H05H 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 14187236 01.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/072084 25.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/050627 07.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
B-2630 Aartselaar, BE
B-3370 Kerkom, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.