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Brevet européen · EP3202261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3202261
Numéro de demande
EP17151910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2017
Publié
9 août 2017
Délivré
24 nov. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 89/01 (2006.01)
Priorité
JP 2016011942 25.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

Saito, Kei

Sakai City, Osaka, 590-8577, JP

Takamatsu, Takuji

Sakai City, Osaka, 590-8577, JP

Ochiai, Koji

Sakai City, Osaka 590-8577, JP

Ikebukuro, Satoshi

Sakai City Osaka, 590-8577, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.