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Brevet européen · EP3202312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3202312
Numéro de demande
EP17162571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2008
Publié
9 août 2017
Délivré
10 avr. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 742998 01.05.2007
Divisionnaire de
EP08749252
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 21 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

Haueter, Ulrich

3506 Grosshoechstetten

Kamecke, Ulrike

68167 Mannheim, DE

Hof, Christian

3007 Bern

Loukine, Michael

Hertfordshire, SG8 6EE, GB

Kasielke, Joachim

68782 Brühl, DE

Buck, Harvey B.

Indianapolis, IN 46256, US

Hindelang, Fritz

79241 Ihringen, DE

Kasielke, Timon

76187 Karlsruhe, DE

Reynolds, Matthew

Durham, NC 27717, US

Gray, Steven

Charlotte, NC 28203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.