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Brevet européen · EP3202495 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3202495
- Numéro de demande
- EP15845638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014204287 02.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/078070 02.10.2015
- Publication PCT
- WO2016/052735 07.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
HIRANO, Shusuke
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
TSUJI, Makoto
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
YAMASHITA, Yoshinori
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.