PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN COMPOSANT HORLOGER HYBRIDE

Brevet européen · EP3202708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3202708
Numéro de demande
EP16154126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
9 août 2017
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B81C 99/00 (2010.01)
G04B 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 11 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.05.2023

  6. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BOSSART, Richard

1616 Attalens

CALAME, Florian

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.