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Brevet européen · EP3202796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3202796
Numéro de demande
EP15847116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2015
Publié
9 août 2017
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 290/04 (2006.01)
C09K 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014198112 29.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/069958 10.07.2015
Publication PCT
WO2016/051915 07.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Three Bond Co., Ltd.

4-3-3 Minamiosawa Hachioji-shi, Tokyo 192-0398, JP

Inventeur

YAMAMURO, Nao

Sagamihara-shi Kanagawa 252-0146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.