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Brevet européen · EP3202982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3202982
- Numéro de demande
- EP15846895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2015
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E02D 3/12 (2006.01)E02D 5/46 (2006.01)E02D 5/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014204546 03.10.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/065176 27.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/051858 07.04.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HANEDA, Ataru
deceased, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.