ECKVERBINDUNG VON FORMSTÜCKEN
Brevet européen · EP3203091 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3203091
- Numéro de demande
- EP16154277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2016
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16B 7/04 (2006.01)F16B 7/22 (2006.01)F16B 12/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 7 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 07.01.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
34447 Twistetal, DE
34119 Kassel, DE
34454 Bad Arolsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.