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Brevet européen · EP3203126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203126
Numéro de demande
EP16154112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2016
Publié
9 août 2017
Délivré
18 nov. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/363 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

SAVINO, Dario

13040 Palazzolo V.se, IT

QUAGLIA, Enrico

10126 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.