OPTISCHES ELEMENT UND BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3203144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203144
Numéro de demande
EP14903354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2014
Publié
9 août 2017
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/33 (2016.01)
Demande PCT
PCT/JP2014/076140 30.09.2014
Publication PCT
WO2016/051523 07.04.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Toshiba Materials Co., Ltd.

8 Shinsugita-Cho, Isogo-Ku Yokohama-Shi Kanagawa 235-8522, JP

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Inventeur

OOYA, Yasumasa

Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP

OHNO, Hiroshi

Tokyo 105-8001, JP

HAYASHIHARA, Hiromichi

Tokyo 105-8001, JP

KATO, Mitsuaki

Tokyo 105-8001, JP

KONDO, Hiroyasu

Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP

TSUDA, Ryoji

Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.