MESSSCHALTUNG
Brevet européen · EP3203202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3203202
- Numéro de demande
- EP16154622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2016
- Publié
- 9 août 2017
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01H 1/00 (2006.01)G01H 11/08 (2006.01)G01L 27/00 (2006.01)G01P 21/00 (2006.01)G01D 18/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 22 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.07.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.