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Brevet européen · EP3203245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3203245
Numéro de demande
EP14802473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
9 août 2017
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 13/53 (2006.01)
G01R 15/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2014/070746 01.10.2014
Publication PCT
WO2016/050994 07.04.2016
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 27 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2023

  5. 23 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

LOPEZ CANO, Luis

E-48340 Amorebieta (Vizcaya), ES

ALBERDI CELAYA, Alazne

E-48340 Amorebieta (Vizcaya), ES

SÁNCHEZ RUIZ, Juan, Antonio

E-48140 Igorre (Vizcaya), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.